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Marques déposées par la société étrangère Transat A.T. Inc
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VACANCES TRANSAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VACANCES TRANSAT
Transat A.T. Inc, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3751990
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2030
VACANCES TRANSAT de Transat A.T. Inc

Présentation de la marque VACANCES TRANSAT

Déposée le 6 juillet 2010 par la société étrangère Transat A.T. Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACANCES TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société étrangère Transat A.T. Inc domicilié(e) Place du Parc - 300 Léo-Pariseau, Bureau 600, Québec H2X 4C2, Montréal - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'avocats, SELARL, Mme ARDANOUY Claire domicilié(e) 8 rue de Saintonge, 75003 Paris - France.

La marque VACANCES TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACANCES TRANSAT arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

Transat A.T. Inc a également déposé les autres marques suivantes : BONBON


Transat A.T. Inc, société de droit canadien - Place du Parc - 300 Léo-Pariseau, Bureau 600, Québec H2X 4C2, Montréal - Canada


MARCURIA, Société d'avocats, SELARL, Mme ARDANOUY Claire - 8 rue de Saintonge, 75003 Paris - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541931 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616444 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688841 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 15 novembre 2016 - Concession de licence n°689810 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 4 juin 2019 - Résiliation de licence n°758056 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2750005 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Communication par le biais des canaux de commercialisation traditionnels et par le réseau de communication mondial (Internet) ; promotion de la vente de forfaits de voyages par la distribution d'imprimés, de photographies, de dessins et de matériel publicitaire (notamment brochures, tracts, dessins, matériel visuel et audiovisuel) visant à diffuser des renseignements sur tous produits ou services reliés au tourisme et aux voyages ; vente au détail de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers, etc).

Assurances ; affaires financières ; assurances contre les accidents de voyageurs ; informations en matière d'assurance pour les voyageurs ; émission de chèques de voyage ; opérations de change ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ;

Services de transport de personnes ou de marchandises par avion, services d'affrètement de sièges sur divers vols, organisation de voyages, à savoir : opérations de voyagiste expéditif et réceptif. Services de tours opérateurs, services d'agences de voyages grossistes et services d'agences de voyages détaillantes (sauf réservation d'hôtels, de pensions), services d'informations concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; réservation pour les voyages ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; réservation, émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ;

Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; hôtellerie ; clubs de vacances, réservation et location de chambres d'hôtels, de bungalows et de villas (logements temporaires) restauration (repas, collations, boissons) dans les avions dans des boîtes identifiées.